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ECOLE DE MOUSSY : REGLEMENT INTERIEUR 2015/2016

 

PREAMBULE :


L’école communale de MOUSSY accueille les enfants depuis la petite section de maternelle jusqu’au cours moyen 2ème année.
 

- Le cycle éducatif est assuré par l’Education Nationale représentée par :

  •  Mme BEALE Anne : Professeur des écoles, Directrice.
  •  Mme GUILLEMOT Nathalie : Professeur des écoles.
  •  Mme DEBEURY Audrey : Professeur des écoles.
 

- Un temps d’accueil périscolaire  (garderie, cantine, TAP et études surveillées)
est assuré  par un personnel communal.

  •  Mme SADIER Martine :       Agent technique        
  •  Mme TERMEAU Danièle :   A.T.S.E.M.
  •  Mme LEFEVRE Colette :       Agent technique
  •  Mme BRYOIS Chantal :         Agent technique.
 

Les horaires d’ouverture de l’école sont fixés à 7h 30  les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi.
Les horaires de fermeture de l’école sont fixés à 18h les lundi, mardi, jeudi et vendredi,et à 12h le mercredi.


REGLEMENT :

 
ARTICLE 1 : Les activités scolaires.

- les activités scolaires sont assurées :
            -de   9h à 12h00  les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi.
            -de 14h à 16h15  les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

- les activités scolaires et la surveillance des enfants sont sous la responsabilité exclusive
  du corps enseignant.                                                                                                                                              
 
 
ARTICLE 2 : Les activités périscolaires .
 
- Article 2.1 : 

Le temps d’activité périscolaire (garderie, cantine, TAP et étude surveillée)
est organisé à l’initiative et sous la responsabilité de la municipalité.
 
Article 2.2 : Les plages horaires :
  • La garderie du matin est ouverte à 7h30 les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi. L’accueil des enfants se faisant en fonction des besoins des parents jusqu’à 9h​
  • Le service de la cantine est assuré entre les 2 plages d’activités scolaires soit entre 12h et 14h. Seuls les enfants dûment inscrits suivant les modalités de l’article 2.4 et ayant suivi les cours du matin pourront bénéficier de ce service.
  • Les TAP : les activités débutent à 16h15 pour se terminer à 17h15 les lundi, mardi et jeudi. Les enfants prenant leur collation d’après-midi au début de cette plage horaire.
  • L’étude  surveillée débute à  17h15 les lundi, mardi et jeudi pour se terminer à 18h. Elle débute à 16h15 le vendredi pour se terminer à 18h.
 
Article 2.3 : Les horaires de sortie :       
 
Compte tenu de l’article précédent, les enfants seront autorisés à sortir aux horaires suivants : 12H, 16H15, 17h15 ou 18h.
Afin d’optimiser au mieux le travail des professionnels intervenant les horaires de sortie doivent être impérativement respectés.
Sauf cas de force majeure, tout retard des parents excédant 5mn, entraînera la prise en charge de l’enfant par l’équipe périscolaire et jusqu’à l’heure de la sortie suivante.
En ce qui concerne la sortie de 18h, son non- respect conduira l’équipe intervenante à confier l’enfant au secrétariat de la mairie.
Les manquements réitérés à ces règles conduiront du simple rappel à l’exclusion définitive  de l’activité périscolaire considérée suivant les mêmes modalités que celles prévues à l’article 2.4.
 
- Article 2.4 :

Pour pouvoir bénéficier des garderies, de la cantine, des TAP et de l’étude surveillée, les parents doivent inscrire leur enfant en début d’année scolaire et avoir rendu la fiche sanitaire.
Cette inscription vaut engagement.
Pour tout changement, il conviendra de prévenir le secrétariat de la mairie au plus tard le jeudi 17h pour la semaine suivante. A défaut :
         - La facturation de la prestation sera due.
         - Le 1er incident donnera lieu à un simple rappel du présent règlement. Le second
           conduira à une exclusion temporaire d’1 semaine de l’activité considérée. Le 3ème
           à une exclusion définitive.
 
Article 2.5 : Les tarifs.
 
  • La garderie du matin et l’étude surveillée sont proposées au tarif de 1 € de l’heure par enfant.  
  • Le prix de la cantine est de 5,80 € incluant le repas et les frais de garderie.                                       
  • Les activités proposées dans le cadre des TAP sont payantes : 25 € par trimestre scolaire.
 
 - Article 2.6 :

Pour des raisons de sécurité, il est rappelé que le stationnement, même de courte durée est interdit le long des grilles situées entre l’église et la Mairie.
 
- Article 2.7 :

Il est conseillé d’habiller les enfants en tenant compte des activités proposées. L’équipe d’encadrement ne sera nullement responsable de la perte ou de l’échange des vêtements.
Les jeux, jouets, bijoux et objets de valeur de l’enfant sont déconseillés. La responsabilité de l’équipe ne pourra être engagée en cas de vol, perte ou dégradation des-dits objets.
 
- Article 2.8 :

En cas de maladie ou d’incident, les parents seront prévenus pour décider d’une conduite à tenir. Le cas échéant, les parents seront tenus de venir chercher leur enfant. En cas d’urgence médicale, il sera fait appel en priorité aux services d’urgence.
 
- Article 2.9 :

Aucune thérapeutique médicale ne pourra être dispensée par le personnel sauf protocole spécifique nécessité par une affection de longue durée.
 
-Article 2.10 : clause d’exclusion.

Le personnel, sur l’avis de la commission communale et après convocation de l’enfant et des parents, peut exclure un enfant pour une durée maximale qui pourrait s’étendre à une année scolaire, pour les raisons suivantes :                                                                                                                                               
        - non respect du règlement.
        - manque de respect flagrant et à répétition envers autrui (les autres enfants ou l’animateur).
        - dégradation volontaire du mobilier et du matériel mis à disposition pour l’exercice de cet accueil. A cet
          effet un cahier des incidents est mis en place.
 
- Article 2.11 :

Le présent règlement sera affiché 1 mois en mairie et toute l'année scolaire à l'école. Il sera notifié aux parents d'élèves fréquentant le temps périscolaire. Toute personne pourra en obtenir une copie sur demande, auprès du secrétariat de mairie.
 
 
Nom et prénom de l’enfant :
 
Signatures des parents :
 
                   
 
                     
 
 
                          
 
 
 
        
 
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